Introduction

Ce guide expose la manière dont l’évaluation d’impact peut servir à protéger la valeur universelle exceptionnelle des biens du patrimoine mondial dans le but de gérer la continuité et le changement tout en étayant la prise de bonnes décisions dans le cadre de la Convention concernant la protection du patrimoine mondial culturel et naturel de l’UNESCO – la « Convention du patrimoine mondial » (UNESCO, 1972). La Convention a été adoptée à une époque de grande inquiétude s’agissant des effets des transformations rapides que connaissait le monde moderne. Cinquante ans plus tard, la Convention a été ratifiée par 194 États parties qui ont proposé pour inscription plus de 1 000 sites du patrimoine, réputés pour leur valeur universelle exceptionnelle. Dans le même temps, ces transformations sont devenues encore plus fortes et ne bénéficient pas toujours d’une réflexion préalable quant à la nécessité de préserver l’équilibre entre les êtres humains et leur environnement naturel et culturel. Le patrimoine naturel et le patrimoine culturel sont tous deux importants pour l’ensemble de la population mondiale, et la coopération mondiale est essentielle pour garantir la protection du patrimoine, mais aussi pour lui donner un rôle dans la société contemporaine et le transmettre aux générations futures dans le meilleur état possible.

Les changements à l’intérieur et à l’extérieur des biens du patrimoine mondial doivent être gérésconformément aux objectifs de la Convention. L’évaluation d’impact peut s’avérer essentielle à cet égard et elle constitue de fait depuis longtemps un outil dans le contexte des biens du patrimoine mondial. Le Comité du patrimoine mondial a demandé que les évaluations d’impact tiennent davantage compte de la valeur universelle exceptionnelle des biens du patrimoine mondial, aidant ainsi les États parties à remplir leurs obligations au titre de la Convention.

Ce guide s’adresse à la fois aux personnes familiarisées avec l’évaluation d’impact et à celles impliquées dans la gestion et la gouvernance du patrimoine mondial. Il est structuré comme suit :
● La partie 2 expose les principes fondamentaux des évaluations d’impact dans le contexte du patrimoine mondial.
● La partie 3 donne des explications sur le patrimoine mondial et ses notions sous-jacentes.
● La partie 4 traite de la nécessité d’une évaluation d’impact et décrit les différents types d’évaluation.
● La partie 5 traite des cas où une évaluation d’impact est obligatoire dans un cadre national ou autre et où les considérations relatives au patrimoine mondial doivent également être prises en compte.
● La partie 6 traite des cas où une évaluation d’impact est requise pour répondre aux obligations en matière de patrimoine mondial, mais ne serait pas réalisée par ailleurs dans le cadre national (une « évaluation autonome »).
● Un glossaire détaillé donne la signification des termes techniques utilisés dans ce guide.
● Les annexes contiennent des outils qui peuvent être utiles aux praticiens lors d’une évaluation d’impact concernant un bien du patrimoine mondial. Ces outils sont des modèles généraux destinés à proposer une approche possible parmi d’autres, et ils peuvent être adaptés et améliorés si nécessaire.